Voici la réglementation applicable au poulailler

réglementation poulailler

Vous avez décidé d’avoir deux ou trois poules dans votre jardin et vous êtes persuadés que cela ne posera aucun problème. En effet, les quelques poules que vous élèverez sont généralement considérées comme des animaux d’agrément. Sachez cependant qu’il existe une réglementation poulailler qui est applicable à l’installation d’un poulailler.

Cette réglementation est différente selon que vous habitez à la campagne, en ville, dans un lotissement… Elle est également différente selon la taille de votre cheptel, donc de votre poulailler. Enfin, n’oubliez pas que si vous êtes en droit de consommer les œufs pondus par vos poules et d’en faire profiter votre famille, vos voisins ou vos amis, vous ne pouvez pas en faire un commerce.

Afin de démarrer votre petit élevage dans les meilleures conditions et pour éviter les mauvaises surprises, nous avons établi un résumé de ce qu’il faut savoir.

Lieu d’habitation

Même si vous habitez à la campagne, il faut vous rendre dans votre mairie pour connaître la réglementation poulailler qui est appliquée dans la commune où vous résidez. Généralement, vous recevrez un accueil chaleureux, car l’installation d’un poulailler et de quelques cocottes à la campagne est dans la normalité des choses.

Concernant les bruits émis par vos cocottes, il faut savoir que même s’ils sont considérés comme normaux dans un environnement de campagne, il ne faut pas qu’ils deviennent une gêne pour votre voisinage. Ainsi un coq qui s’époumone à longueur de journée est considéré comme une nuisance sonore. Toutefois, même si son cocorico matinal est considéré comme un bruit normal, n’oubliez pas que tout le monde n’apprécie pas forcément d’être réveillé dès l’aube et en fanfare.

Normalement pour les élevages familiaux, vous n’êtes pas tenu de respecter une certaine distance entre votre poulailler et l’habitation qui jouxte la vôtre. Mais, il ne faut pas oublier qu’un poulailler, même bien entretenu, peut être à l’origine de certaines odeurs désagréables, particulièrement en été.

Pour cette raison et dans un souci de bon rapport de voisinage, si vous pouvez éviter d’installer votre poulailler accolé à la clôture de l’autre habitation, vous aurez toutes les chances que tout se passe bien.

En zone urbaine, certaines mairies ont pris des arrêtés pour éviter la multiplication des poulaillers. Donc là aussi, il est bon de vous renseigner, avant d’acheter votre poulailler en kit et tous les accessoires poulailler qui doivent le compléter. Ce serait vraiment dommage d’avoir tout commandé et de vous retrouver dans l’illégalité. Ne vous fiez pas à ce qui se passe dans un autre village ou une autre ville proche, car chaque commune a la possibilité d’avoir sa propre législation.

Enfin, si vous habitez dans un lotissement, vous devrez vérifier que le règlement de copropriété autorise ou non la présence d’un poulailler dans votre jardin. C’est certainement le cas le plus délicat et où vous risquez de trouver le plus d’interdiction. Dans le règlement intérieur, tout est régi comme la possibilité ou non de mettre son linge à sécher dehors. Si l’interdiction d’installer un poulailler est inscrite, vérifier bien qu’il ne s’agit pas d’une interdiction pour une installation de plus de 50 animaux, ce qui est la taille limite d’un élevage familial.

Taille du poulailler

Ces vérifications étant faites, sachez que pour un poulailler d’une surface inférieure à 5 m2 ne nécessite aucune déclaration. S’il fait plus de 5 m2, mais moins de 20 m2, vous devrez faire une déclaration de travaux en mairie. Enfin, si vous vous lancez dans un élevage plus conséquent et que vous décidez de construire un poulailler de 20 m2 ou plus, il faudra obtenir un permis de construire.

Vos obligations vis-à-vis de vos poules !

La législation a prévu de protéger vos voisins, mais aussi vos poules. Ainsi un animal étant considéré comme un être « sensible » vous devez l’élever en respectant les « impératifs biologiques de son espèce ».

Il est bien évidemment formellement interdit de maltraiter vos poules !

Enfin dans l’intérêt de vos cocottes et pour des raisons sanitaires évidentes, votre poulailler doit être convenablement entretenu pour qu’il reste en permanence propre. Il faut veiller à le désinfecter et à le débarrasser de tous les insectes. Les déjections doivent être retirées de manière à ce que les odeurs qu’elles émettent ne gênent pas votre voisinage.

Enfin, depuis 2016 et les dégâts causés par la grippe aviaire, vous êtes tenu, quelle que soit la taille de votre élevage de mettre en œuvre tous les dispositifs de surveillance et de prévention qui vous seront demandés par la Préfecture. Pour être tenu informé des mesures à prendre, vous devez avoir déclaré en mairie votre basse-cour, à l’aide d’un formulaire.

Vos obligations vis-à-vis de la loi en cas de divagation

Si vos poules réussissent à sortir de votre jardin et qu’elles vont se promener dans le terrain de vos voisins, elles continuent à vous appartenir. Si elles causent des dégâts dans la propriété d’autrui, vous serez tenu de réparer les dommages. C’est pourquoi, dans le cadre d’un élevage familial de quelques poules, il est fortement conseillé de ne laisser vos poules s’ébattre que dans le cadre de leur enclos. Vous éviterez ainsi tout problème avec vos voisins.

Bernard A.

Par Bernard A.

Je m’appelle Bernard, je viens de Grande Bretagne et je suis un éleveur de poules. Dans ma famille, ce métier se transmet de génération en génération. Cela fait plus de 15 ans que je fait de l’élevage de poules.

À travers Guidedepoule.com, je souhaite transmettre mon savoir faire sur internet et faire profiter d’autres éleveurs de poules en France afin de perdurer ce métier qui est en voie de disparition. Je vais partager avec vous toute mon expertise pour vous aider à bien construire votre poulailler et à prendre soin de vos poules.

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